Mentions légales

Dernière mise à jour : [date]

Éditeur du site

Cabinet IZA, [forme juridique : ex. entreprise individuelle, SARL d’architecture…], au capital de [montant, le cas échéant].

Siège : [adresse complète du cabinet], 97600 Mamoudzou, Mayotte.
SIRET : [numéro SIRET].
Directeur de la publication : [prénom et nom].

Contact : 0269 00 00 00 · contact@cabinet-iza.yt

Profession réglementée

Le titre d’architecte est protégé. [Prénom Nom] est inscrit au tableau du [conseil régional de l’Ordre des architectes dont vous dépendez] sous le numéro 000000.

La profession est régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et par le code des devoirs professionnels des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980). Ordre des architectes : www.architectes.org.

Assurance de responsabilité civile professionnelle : [nom de l’assureur, adresse, numéro de contrat], couverture géographique : [ex. Mayotte / France entière].

Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur, adresse, téléphone ou site web].

Propriété intellectuelle

Les textes, plans, images et photographies présentés sur ce site sont la propriété du Cabinet IZA ou utilisés avec l’accord de leurs auteurs et des propriétaires des projets. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations de ce site (délais, seuils, procédures) sont données à titre général et peuvent évoluer. Elles ne remplacent pas l’étude de votre situation par un architecte. Le Cabinet IZA ne peut être tenu responsable d’une décision prise sur la seule base de ces informations.

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la page Confidentialité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège du cabinet.